Jean-Paul Brocheton


De: Jean-Paul Brocheton
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de l'Office national des forêts
trésorier-payeur général de 3e catégorie, détaché
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
date_debut="2010-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000022503166(source JORF)
réintégration
21 Juillet 201021/07/2010
De: Brocheton (Jean-Paul, Daniel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 3e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000020857476(source JORF)
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du domaine national de Chambord (création)
Groupe:
Domaine national de Chambord
JORFTEXT000000816091(source JORF)
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Brocheton (Jean-Paul, Daniel)
trésorier-payeur général de 5e catégorie en service détaché
Objet:
trésorier-payeur général de 4e catégorie et maintenu en service détaché
Groupe:
Trésorier-payeur général de 4e catégorie et maintenu en service
JORFTEXT000000631326(source JORF)
nomination
25 Septembre 200525/09/2005
De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national des forêts
Remplace:M. Pierre Soulie
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
JORFTEXT000000612487(source JORF)
nomination
07 Janvier 200407/01/2004
De: Jean-Paul Brocheton
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Remplace:M. Pierre Soulie
Groupe:
Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
JORFTEXT000000600702(source JORF)
nomination
21 Décembre 200321/12/2003
De: Brocheton (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable de la Réunion des musées nationaux
Groupe:
Réunion des musées nationaux
date_debut="1998-10-12"
JORFTEXT000000394210(source JORF)
détachement
10 Mars 199910/03/1999
De: Brocheton (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du musée Rodin
Remplace:M. Henry (Amédée)
Groupe:
Musée Rodin
JORFTEXT000000575596(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Brocheton (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la Réunion des musées nationaux
Remplace:M. Henry (Amédée)
Groupe:
Réunion des musées nationaux
JORFTEXT000000209813(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Brocheton (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du Musée national Jean-Jacques-Henner
Remplace:M. Henry (Amédée)
Groupe:
Musée national Jean-Jacques Henner
JORFTEXT000000209812(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Brocheton (Jean-Paul)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du musée Gustave-Moreau
Remplace:M. Henry (Amédée)
Groupe:
Musée Gustave-Moreau
JORFTEXT000000376720(source JORF)
nomination
07 Janvier 199907/01/1999
De: Brocheton (Jean-Paul, Daniel)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Sarreguemines (Moselle) (1re catégorie)
Remplace:M. Delmas
JORFTEXT000000756589(source JORF)
nomination
26 Août 199826/08/1998
De: Brocheton (Jean-Paul, Daniel)
directeur départemental du Trésor public, chargé de mission au ministère ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.